MENTIONS LÉGALES

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www.naturaswim-corsica.com

Dernière mise à jour : 10/12/2025

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Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.naturaswim-corsica.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, de son suivi et de son exploitation.

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1. ÉDITEUR DU SITE

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Le présent site est édité par :

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PISCINES D’EXCEPTION CORSE – SAS
Siège social : Zone Artisanale du Cantone, E. Nemes, 20260 CALVI
Représentée par son Président M. Eusebiu Aurel NEMES

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Nom commercial exploité :
NATURA SWIM CORSICA

Contact :
✉ contact@naturaswim-corsica.com
☎ 0495559171

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2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

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Le directeur de la publication est :
M. Eusebiu Aurel NEMES, en sa qualité de Président de la société PISCINES D’EXCEPTION CORSE.

 

3. HÉBERGEUR DU SITE

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Le site est hébergé par :

Wix France SAS
Adresse : 19 BOULEVARD MALESHERBES, 75008 PARIS 
 

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4. CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

 

Création, développement et maintenance :
NATURA SWIM CORSICA / PISCINES D’EXCEPTION CORSE
 

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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L’ensemble du site, de sa structure, de son design, de ses contenus (textes, photographies, vidéos, logos, icônes, éléments graphiques), ainsi que les marques PISCINES D’EXCEPTION CORSE et NATURA SWIM CORSICA, sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite de l’éditeur est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

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6. RESPONSABILITÉ

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L’éditeur se doit  de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne saurait être tenu responsable :

• d’erreurs, omissions ou inexactitudes ;

• d’une indisponibilité temporaire du site ;

• de tout dommage direct ou indirect consécutif à l’utilisation du site.

L’utilisateur reconnaît accéder au site sous sa seule responsabilité.

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7. LIENS HYPERTEXTES

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La présence de liens vers des sites tiers ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur, celui-ci n’exerçant aucun contrôle sur leur contenu.
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8. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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La société PISCINES D’EXCEPTION CORSE met en œuvre des traitements de données personnels strictement conformes au RGPD et à la Loi Informatique et Libertés.
Pour connaître nos engagements en matière de confidentialité, de collecte et de gestion des données, l’utilisateur peut consulter notre Politique de Confidentialité disponible à l’adresse suivante :
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9. COOKIES

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10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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En cas de litige, et sauf disposition légale impérative contraire, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.

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